Mentions Légales

Responsable de la publication :

Mr Christian MÉLINE

Pour toute remarque, vous pouvez utiliser le formulaire de ce Service en Ligne pour le contacter.

Le présent Service en Ligne est hébergé par la société OVH :

OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Contenu du Service en Ligne :

ChrisKatDev.com fait ses meilleurs efforts pour assurer l’exactitude de l’ensemble des informations fournies sur ce Service en Ligne web au moment de leur mise en ligne.

Cependant, les informations fournies peuvent contenir des inexactitudes, omissions ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être corrigées, modifiées ou mises à jour à tout moment sans préavis. ChrisKatDev.com décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur son Service en Ligne.

Toutes décisions prises sur la foi d’informations contenues dans le Service en Ligne metamots.xyz sont de la seule responsabilité du visiteur.
ChrisKatDev.com décline toute responsabilité pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque à son Service en Ligne ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Service en Ligne metamots.xyz et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Propriété et droits de propriété intellectuelle :

L’ensemble de ce Service en Ligne relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores, balises métas, codes sources, services, logiciels, process, algorithmes…, sans que cette liste soit exhaustive) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition, moyens d’accès aux données, organisation des données, calcul des données…, sans que cette liste soit exhaustive). Ces contenus, figurant sur les pages de ce Service en Ligne, sont la propriété exclusive de ChrisKatDev.com.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, des balises HTML et de toute autre élément constitutif au Service en Ligne, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute utilisation du contenu et du Service en ligne à des fins illégales pourra faire l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce Service en Ligne sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit ainsi que toute récupération non autorisée des données par tout procédé que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les concepts de ce Service en Ligne et du service mis à disposition par ce Service en Ligne ont fait l’objet de divers dépôt à l’APP sous les IDDN suivants :

IDDN.FR.001.360004.000.S.X.2016.000.30000, IDDN.FR.001.360004.001.S.X.2016.000.30000, IDDN.FR.001.360004.002.S.X.2016.000.30000,

IDDN.FR.001.130018.000.S.P.2021.000.00000, IDDN.FR.001.130018.001.S.P.2021.000.00000

IDDN.FR.001.120034.000.S.P.2024.000.30000

Marques déposées :

Les marques citées sur ce Service en Ligne appartiennent à leur(s) dépositaire(s) respectif(s).

Remerciements :

Un grand merci à :

Fondation Wikimedia ainsi que tous leurs auteurs et contributeurs : Pour la base de connaissances qu’elle offre au travers de ses différents Wiki. (https://wikimediafoundation.org/fr/)
Studio Morgan Valcke : Pour la direction et la création artistiques (https://valcke.fr/)
Georges Reydy (WebDraw) : Pour le développement
Katysfaction : Pour le cahier de spécifications et les documentations (https://katysfaction.com/)